Publications

Publications

Librairie de documents des Publications
Icon
Plan d'action municipal (2025-2026)

Plan d'action municipal (2025-2026)

70 downloads87 Ko
Icon
Directive particulière relative à I'utilisation d'une autre langue que la langue officielle

Directive particulière relative à I'utilisation d'une autre langue que la langue officielle

PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Lac-Frontière, tenue le 6 novembre 2024, à
19h00, à la salle municipale.

43 downloads114 Ko
Icon
POLITIQUE ENCADRANT LA GOUVERNANCE DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

POLITIQUE ENCADRANT LA GOUVERNANCE DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

39 downloads182 Ko
Icon
Plan municipal pour la réduction du plomb dans l’eau potable

Plan municipal pour la réduction du plomb dans l’eau potable

47 downloads87 Ko
Icon
Guide nautique et éthique - Lac-frontière et Rivière noire Nord-Ouest

Guide nautique et éthique - Lac-frontière et Rivière noire Nord-Ouest

59 downloads1 Mo
Icon
Code d'éthique - Lac-Frontière et Rivière Noire Nord-Ouest

Code d'éthique - Lac-Frontière et Rivière Noire Nord-Ouest

57 downloads742 Ko
Icon
Projets Lac-Frontiere 2020

Projets Lac-Frontiere 2020

102 downloads359 Ko
Icon
Procédure sur la réception et l'examen des plaintes formulées

Procédure sur la réception et l'examen des plaintes formulées

63 downloads640 KB